Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YOLE
PROCHIMIE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
94544579
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2014

Présentation de la marque YOLE

Déposée le 15 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PROCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCHIMIE domicilié(e) Palmiste,97232 LE LAMENTIN,MARTINIQUE (dossier no 2274422) - 97232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 163 331 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2274422) - 75116 - France.

La marque YOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YOLE est expirée depuis le 15 novembre 2014.

PROCHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : TROPIC PACK , FREGATE , PIPIRI , PAPILO , ANEMOSA , CAREO , ZOUEL


PROCHIMIE S.A. Société anonyme - Palmiste,97232 LE LAMENTIN,MARTINIQUE (dossier no 2274422) - 97232 - France - SIREN 303163331


APPLIMA CONSEIL - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2274422) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2004 n°2274422 - Publication au BOPI 2004-10-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Inscription le 27 juillet 2009 - Changement de dénomination n°503174 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-27

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Papier toilette; essuie-tout en papier; mouchoirs en papier; serviettes de table en papier; rouleaux ménagers en papier; changes en papier; protections périodiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.